theophil
25/07/2005, 16h14
Le Brésilien Alex Barros a été condamné lundi par la cour d'arbitrage de Paris à verser 2.9 millions de dollars à Altadis pour rupture unilatéralement de contrat avec Yamaha Gauloises, fin 2003.
Àla fin de la saison, MotoGP 2002, Altadis et Alex Barros avaient signé un contrat de collaboration pour les saisons 2003 et 2004 de MotoGP. À la fin de la saison 2003, Alex Barros décida d'abandonner cette collaboration et rompit unilatéralement le contrat.
Cette rupture de contrat incita Altadis à engager une procédure devant la cour d'arbitrage de Paris, non seulement pour défendre ses intérêts, mais également dans l'intérêt du sport.
La décision rendue par la cour d'arbitrage est définitive et sans possibilité d'appel.
La cour d'arbitrage a rendu le verdict suivant :
1. Mr Barros est condamné à payer à Altadis la somme de 2 900 000 USD, ainsi que les intérêts au taux de 3,85%, pour toutes les sommes dues depuis novembre 2003.
2. Mr Barros supportera 70% des frais d'arbitrage soit 150 000 USD.
3. Mr Barros paiera à Altadis la somme de 180 000 USD au titre des frais et des coûts engagés par Altadis dans cet arbitrage.
4. Déclare le présent verdict applicable immédiatement.
Altadis tient à exprimer son entière satisfaction par rapport au contenu de ce verdict, obligeant les parties à respecter leurs engagements contractuels, et rendu par l'une des plus respectables cours d'arbitrage.
Àla fin de la saison, MotoGP 2002, Altadis et Alex Barros avaient signé un contrat de collaboration pour les saisons 2003 et 2004 de MotoGP. À la fin de la saison 2003, Alex Barros décida d'abandonner cette collaboration et rompit unilatéralement le contrat.
Cette rupture de contrat incita Altadis à engager une procédure devant la cour d'arbitrage de Paris, non seulement pour défendre ses intérêts, mais également dans l'intérêt du sport.
La décision rendue par la cour d'arbitrage est définitive et sans possibilité d'appel.
La cour d'arbitrage a rendu le verdict suivant :
1. Mr Barros est condamné à payer à Altadis la somme de 2 900 000 USD, ainsi que les intérêts au taux de 3,85%, pour toutes les sommes dues depuis novembre 2003.
2. Mr Barros supportera 70% des frais d'arbitrage soit 150 000 USD.
3. Mr Barros paiera à Altadis la somme de 180 000 USD au titre des frais et des coûts engagés par Altadis dans cet arbitrage.
4. Déclare le présent verdict applicable immédiatement.
Altadis tient à exprimer son entière satisfaction par rapport au contenu de ce verdict, obligeant les parties à respecter leurs engagements contractuels, et rendu par l'une des plus respectables cours d'arbitrage.